-CONDITIONS G?N?RALES DE VENTE ET DE PRESTATION DE SERVICES ,
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-nous , -(i) , -vendons , -des , -appareils , -?lectrom?nagers , -et , -des , -accessoires, , -(ci-apr?s , -d?nomm?s ,
-Produit(s)), , -et , -(ii) , -vous , -fournissons , -des , -services , -pouvant , -inclure , -la , -livraison , -ou , -la , -livraison , -et ,
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-France , -SAS, , -et , -vous, , -le , -Client, , -pour , -la , -vente , -de , -Produits , -ou , -de , -Produits , -et , -Services , -(Contrat). ,
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-Nanterre , -sous , -le , -num?ro , -325 , -041 , -481 , -et , -avons , -notre , -si?ge , -social , -? , -Puteaux , -(92800), , -11-13 ,
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- .3 Num?ros d'Identifiants ,
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-En , -application , -de , -l'article , -L.541-10-13 , -du , -Code , -de , -l'Environnement, , -l'ADEME , -a , -attribu? , -? , -la ,
-soci?t? European Appliances France SAS les num?ros d'identifiant unique suivants : ,
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-- , -pour la fili?re Piles et Accus : FR001088_06CFJC (Corepile) ,
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-2. , -NOS PRODUITS ,
- .1 , -Les , -images , -des , -Produits , -sur , -le , -Site , -sont , -uniquement , -? , -des , -fins , -d'illustration. , -Bien , -que , -nous ,
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